LE TOULOUSAIN
Présentation de la marque LE TOULOUSAIN
Déposée le 12 mars 1996 par MUTTER JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOULOUSAIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOULOUSAIN est expirée depuis le 12 mars 2016.
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309683 - Publication au BOPI 2006-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement d'adresse n°613729 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03